Convocation du Conseil Municipal
Vendredi 25 mai 2007, 20h30
Mairie de Lalinde, salle du Conseil

Madame, Monsieur,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil
Municipal qui se tiendra à la Mairie le Vendredi 25 Mai 2007 à 21 heures.

L’ordre du jour est le suivant :

I. Questions d’ordre budgétaire et comptable

A. Budget Principal

1. Décision Modificative n° 1 (délib. n° 07.05.25 - 01)
2. Création de deux postes supplémentaires d’auxiliaire remplaçant d’Adjoint
des Services Techniques (délib. n° 07.05.25 - 02)
3. Frais de déplacement pour formation des bénévoles de la Bibliothèque
Municipale (délib. n° 07.05.25 - 03)
4. Modification des tarifs 2007 de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement suite
à l’évolution du barème de la C.A.F. (délib. n° 07.05.25 - 04)
5. Renouvellement du bail de la Trésorerie de Lalinde (délib. n° 07.05.25 - 05)
6. Renouvellement mise à disposition Secrétaire de Mairie au profit de
l’Espace Economie Emploi de Lalinde (délib. n° 07.05.25 - 06)

B. Budget Annexe Base de Plein Air

1. Modification des tarifs 2007 pour la régie buvette et les stages du
CEF.PRO.SSCE (délib. n° 07.05.25 - 07)

C. Budget Annexe Assainissement

1. Décision Modificative n° 1 (délib. n° 07.05.25 - 08)

II. Marchés et travaux en cours ou à venir

1. Convention C.S.P.S. pour la 1ère phase de travaux de l’Eglise de Sainte-Colombe
(délib. n° 07.05.25 - 09)
2. Avenant n° 1 au lot n° 1 “Terrassements” du marché d’aménagement de la zone
Ouest du stade Jean Hernandez avec l’entreprise E.T.R. et avenant n° 4 au contrat
de maîtrise d’oeuvre avec l’EURL BONNIN(délib. n° 07.05.25 - 10)

III. Conventions et contrats

1. Convention de prestation de facturation de la redevance d’assainissement avec la
Régie du Service des Eaux (délib. n° 07.05.25 - 11)
2. Contrats de prestations musicales pour la Fête de la Musique 2007
(délib. n° 07.05.25 - 12)
3. Contrat d’abonnement et d’utilisation du service d’appels automatisés
JETMULTIMEDIA dans le cadre des risques naturels et technologiques
(délib. n° 07.05.25 - 13)
4. Contrat de maintenance avec la Société N.R.G. pour le nouveau copieur du Groupe
Scolaire de Lalinde (délib. n° 07.05.25 - 14)

IV. Rapport 2006 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif (délib. n° 07.05.25 - 15)

V. Affaires immobilières

1. Utilité publique des travaux de réhabilitation au sein du secteur protégé de la
bastide (Loi Malraux et ZPPAUP) pour l’immeuble sis 2 Rue de la Poste et
cadastré AX 357 (délib. n° 07.05.25 - 16)
2. Cession parcelle cadastrée AX 57, sise n° 16, rue Claveille au profit de Monsieur
Pierre BARBIER (délib. n° 07.05.25 - 17)
3. Cession immeuble “Ancien Presbytère de Sainte Colombe”, cadastré AD 61
(délib. n° 07.05.25 - 18)
4. Cession immeuble sis “n° 19, avenue Paul Langevin” cadastré AX 514
(délib. n° 07.05.25 - 19).

VI. Dissolution du S.I.E.A.P.L. (Syndicat Intercommunal d’Etude et d’Aménagement du Pays Lindois) (délib. n° 07.05.25 - 20)

Comptant sur votre présence, veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance
de mes sentiments les plus distingués.

Le Maire,
Pierre-Alain PÉRIS