Convocation du Conseil Municipal
Mercredi 04 novembre 2009 à 21h00
Mairie de Lalinde, salle du Conseil

 

L’ordre du jour est le suivant :

I. Questions d’ordre budgétaire et comptable

A. Budget Principal
1. Décision Modificative n° 3 (délib. n° 09.11.04 - 01)

B. Budget Annexe Assainissement
1. Décision modificative n° 2 (délib. n° 09.11.04 - 02)

II. Conventions et contrats

1. Convention de mise à disposition de certains agents communaux au
profit de la C.C.B.L. pour l’année 2010 (délib. n° 09.11.04 - 03)

2. Renouvellement de la convention de service pour la mise à
disposition ponctuelle des moyens humains et matériels des services
techniques communaux et communautaires (délib. n° 09.11.04 - 04)

3. Renouvellement de la convention d’utilisation partielle des locaux des
services techniques municipaux au profit des services techniques
communautaires (délib. n° 09.11.04 - 05)

4. Contrat de cession de spectacle avec Action - Animation - Production
pour le Noël 2009 des écoles communales (délib. n° 09.11.04 - 06)

5. Renouvellement conventions de mise à disposition de locaux
municipaux avec :

* Salle polyvalente Groupe Scolaire Lalinde
- Maison de la Vallée (délib. n° 09.11.04 - 07)
- Judo Club (délib. n° 09.11.04 - 08)
- E.N.S.A. (délib. n° 09.11.04 - 09)

* Salle Groupes Scolaires Lalinde et Sauveboeuf
- A.J.M.R. (délib. n° 09.11.04 - 10)

* Ancienne gare Port de Couze
- Pétanque Club Lindois et Comité de Loisirs de Port de Couze (délib. n° 09.11.04 - 11)

* Annexe Jacques Brel
- Secours Populaire (délib. n° 09.11.04 - 12)
- Restos du Coeur (délib. n° 09.11.04 - 13)

* Foyer Socio-Culturel Sauveboeuf
- Foyer des Jeunes Sauveboeuf - Football Club Sauveboeuf - A.P.E. Sauveboeuf (délib. n° 09.11.04 - 14)

* Salle informatique Groupe Scolaire Lalinde
- Amicale Laïque (délib. n° 09.11.04 - 15)

* Salle réception stade Jean Hernandez
- U.S.Lalinde Rugby (délib. n° 09.11.04 - 16)

* Matériel vidéo-projection salle Brel
- A.J.M.R. (délib. n° 09.11.04 - 17)

* A.L.S.H. - Pôle Jeunesse
- S.M.E.M. (délib. n° 09.11.04 - 18)

* Sous-sol Bibliothèque
- Le Roseau Lindois (délib. n° 09.11.04 - 19)
- Club Toujours Sourire (délib. n° 09.11.04 - 20)

 

III. Affaires immobilières

1. Convention de servitude avec le S.D.E. 24 (Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne) pour passage de lignes souterraines sur les parcelles communales AY 123 et 153 à la Maroutine, et BD 193 à Port de Couze (délib. n° 09.11.04 - 21)

IV. Fonctionnement des services

1. Modification du Règlement intérieur des Garderies péri-scolaires
(délib. n° 09.11.04 - 22)

V. Prise de compétence en aménagement numérique par le Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne (délib. n° 09.11.04 - 23)

VI. Mise en conformité des services d’intérêts économiques avec le droit communautaire pour la Maison de l’Emploi Sud Périgord
(délib. n° 09.11.04 - 24)


VII. Motion en faveur du changement des jours et heures d’ouverture de la gare S.N.C.F. de Lalinde (délib. n° 09.11.04 - 25)