Convocation du Conseil Municipal

MERCREDI 11 JUIN 2008 à 21h00
Mairie de Lalinde, salle du Conseil

Odre du jour est le suivant :

I. Questions d’ordre budgétaire et comptable

1. Décision Modificative n° 1 (délib. n° 08.06.11 - 01)
2. Evolution du tableau des effectifs suite aux avis de la Commission
Administrative Paritaire Départementale (délib. n° 08.06.11 - 02)
3. Modifications apportées au régime indemnitaire en fonction de l’évolution du
tableau des effectifs (délib. n° 08.06.11 - 03)
4. Demande de subvention F.D.A.F. auprès du Conseil Général pour
l’informatisation de la Bibliothèque Municipale (délib. n° 08.06.11 - 04)

II. Conventions et contrats

1. Contrats de prestations musicales - Fête de la Musique 2008
(délib. n° 08.06.11 - 05)
2. Convention d’utilisation des vestiaires et du Club-House de la Base de Plein
Air (délib. n° 08.06.11 - 06)

III. Fonctionnement des services

1. Concession de logement de fonction par nécessité absolue de service à la
R.P.A. “Les Bélisses” (délib. n° 08.06.11 - 07)
2. Régulation des collections de la Bibliothèque Municipale
(délib. n° 08.06.11 - 08)

IV. Désignation d’un représentant auprès du Centre Hospitalier de Bergerac
(délib. n° 08.06.11 - 09)

V. Intercommunalité

1. Modification des statuts du Syndicat Intercommunal du Canal de Lalinde
(S.I.C.L.) (délib. n° 08.06.11 - 10)

Le Maire,
Pierre-Alain