Convocation
du Conseil Municipal
Mercredi 14 avril 2010 à 20h30
Mairie de Lalinde, salle du Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
I. Présentation et vote des Comptes de Gestion 2009
1. Budget Principal de la Commune (délib. n° 10.04.14 - 01)
2. Budget Annexe Assainissement (délib. n° 10.04.14 - 02)
3. Budget Annexe B.P.A. (délib. n° 10.04.14 - 03)
4. Budget Annexe R.P.A. (délib. n° 10.04.14 - 04)
II. Présentation et vote des Comptes Administratifs 2009
1. Compte Administratif de la Commune (délib. n° 10.04.14 - 05)
2. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2009 (délib. n° 10.04.14 - 06)
3. Compte Administratif Assainissement (délib. n° 10.04.14 -07)
4. Compte Administratif B.P.A. (délib. n° 10.04.14 - 08)
5. Compte Administratif R.P.A. (délib. n° 10.04.14 - 09)
III. Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2009
1. Budget Principal de la Commune (délib. n° 10.04.14 - 10)
2. Budget Annexe Assainissement (délib. n° 10.04.14 - 11)
3. Budget Annexe B.P.A. (délib. n° 10.04.14 - 12)
4. Budget Annexe R.P.A. (délib. n° 10.04.14 - 13)
IV. Présentation et vote du Budget Primitif 2010
A. Budget Principal de la Commune
1. Taux des troix taxes d’impôts locaux (délib. n° 10.04.14 - 14)
2. Tableau des effectifs au 14/04/2010 (délib. n° 10.04.14 - 15)
3. Participations aux organismes de regroupement (délib. n° 10.04.14 - 16)
4. Subventions aux associations (délib. n° 10.04.14 - 17)
5. Vote des crédits (délib. n° 10.04.14 - 18)
6. Tarifs communaux à compter du 1er Mai 2010 (délib. n° 10.04.14 - 19)
7. Tarifs Base de Plein Air 2010 (délib. n° 10.04.14 - 20)
8. Adhésion à la Fédération des Moulins de France (délib. n° 10.04.14 - 21)
9. Modification des conditions d’incitation à l’utilisation des énergies renouvelables
(délib. n°10.04.14-22)
10. Subventions à accorder dans le cadre de l’incitation à l’utilisation des énergies
renouvelables (délib. n° 10.04.14 - 23)
B. Budget Annexe Assainissement
1. Tableau des effectifs (délib. n° 10.04.14 - 24)
2. Vote des crédits (délib. n° 10.04.14 - 25)
3. Admissions en non valeurs (délib. n° 10.04.14 - 26)
C. Budget Annexe R.P.A.
1. Tableau des effectifs (délib. n° 10.04.14 - 27)
2. Vote des crédits (délib. n° 10.04.14 - 28)
3. Subvention d’équilibre du Budget Principal de la Commune (délib. n° 10.04.14 - 29)
V. Election de la Commission Base de Plein Air de La Guillou (délib. n° 10.04.14 - 30)
VI. Conventions et contrats
1. Contrat d’occupation du logement communal de service de la Base de Plein Air de La
Guillou (délib. n° 10.04.14 - 31)
2. Renouvellement convention de maintenance et d’entretien des prises incendie avec la
Régie des Eaux de Lalinde (délib. n° 10.04.14 - 32)
VII. Syndicat Départemental d’Energies
1. Mutualisation des Certificats d’Economie d’Energie (C.E.E.) (délib. n° 10.04.14 - 33)
2. Adhésion de la Commune au service Energies du SDE 24 (délib. n° 10.04.14 - 34)
3. Travaux et mise à disposition des installations d’éclairage public : convention de
transfert de compétence entre la Commune et le SDE 24 (délib. n° 10.04.14 - 35)
Le Maire,
Pierre-Alain PÉRIS