Convocation du Conseil Municipal
Mercredi 18 février 2009 à 21h00
Mairie de Lalinde, salle du Conseil

 

L’ordre du jour est le suivant :

I. Question d’ordre budgétaire et comptable

A. Budget Principal
1. Tarifs communaux au 01/02/2009 (délib. n° 09.02.18 - 01)
2. Prise en charge équipement spécial pour un agent communal
(délib. n° 09.02.18 - 02)
3. Amortissement des subventions d’équipement constatées dans le
cadre de travaux au profit du Département (délib. n° 09.02.18 - 03)

B. Budget Annexe Base de Plein Air
1. Tarifs 2009 (délib. n° 09.02.18 - 04)

II. Conventions et contrats

1. Contrat de maintenance pour le logiciel de gestion de la Bibliothèque
(délib. n° 09.02.18 - 05)
2. Renouvellement du contrat de maintenance pour les logiciels de gestion du
cadastre et de l’urbanisme (délib. n° 09.02.18 - 06)
3. Renouvellement du contrat de maintenance pour le logiciel de gestion de
réservation des salles municipales (délib. n° 09.02.18 - 07)

III. Fonctionnement des services

1. Règlement intérieur de la Résidence Personnes Agées “Les Bélisses”
(délib. n° 09.02.18 - 08)

IV. Intercommunalité

1. Modification des statuts du S.M.E.M. (Syndicat Mixte d’Enseignement
Musical du Périgord Pourpre) (délib. n° 09.02.18 - 09)
2. Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination
des déchets par le S.M.I.C.T.O.M. (délib. n° 09.02.18 - 10)