Convocation du Conseil Municipal
Vendredi 30 mars 2007, 20h30
Mairie de Lalinde, salle du Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
I. Présentation et vote des Comptes de Gestion 2006
1. Budget Principal de la Commune (délib. n° 07.03.30 - 01)
2. Budget Annexe Assainissement (délib. n° 07.03.30 - 02)
3. Budget Annexe B.P.A. (délib. n° 07.03.30 - 03)
4. Budget Annexe R.P.A. (délib. n° 07.03.30 - 04)
II. Présentation et vote des Comptes Administratifs 2006
1. Compte Administratif de la Commune (délib. n° 07.03.30 - 05)
2. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2006 (délib. n° 07.03.30 - 06)
3. Compte Administratif Assainissement (délib. n° 07.03.30 - 07)
4. Compte Administratif B.P.A. (délib. n° 07.03.30 - 08)
5. Compte Administratif R.P.A. (délib. n° 07.03.30 - 09)
III. Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2006
1. Budget Principal de la Commune (délib. n° 07.03.30 - 10)
2. Budget Annexe Assainissement (délib. n° 07.03.30 - 11)
3. Budget Annexe B.P.A. (délib. n° 07.03.30 - 12)
4. Budget Annexe R.P.A. (délib. n° 07.03.30 - 13)
IV. Présentation et vote du Budget Primitif 2007
A. Budget Principal de la Commune
1. Taux des troix taxes d’impôts locaux (délib. n° 07.03.30 - 14)
2. Tableau des effectifs au 30 Mars 2007 (délib. n° 07.03.30 - 15)
3. Modification du tableau des effectifs au 1er Juillet 2007 (délib. n° 07.03.30 - 16)
4. Participations aux organismes de regroupement (délib. n° 07.03.30 - 17)
5. Subventions aux associations (délib. n° 07.03.30 - 18)
6. Adhésion à l’ADAVIP (Association Départementale d’Aide aux Victimes
d’Infractions Pénales (délib. n° 07.03.30 - 19)
7. Adhésion à l’Association “Allo.Com” (délib. n° 07.03.30 - 20)
8. Vote des crédits (délib. n° 07.03.30 - 21)
9. Amortissement des subventions d’équipement versées dans le cadre de cession de
terrain à l’Euro symbolique (délib. n° 07.03.30 - 22)
B. Budget Annexe Assainissement
1. Tableau des effectifs (délib. n° 07.03.30 - 23)
2. Vote des crédits (délib. n° 07.03.30 - 24)
C. Budget Annexe B.P.A.
1. Tableau des effectifs (délib. n° 07.03.30 - 25)
2. Tableau des effectifs saisonniers (délib. n° 07.03.30 - 26)
3. Vote des crédits (délib. n° 07.03.30 - 27)
4. Subvention d’équilibre du Budget Principal de la Commune (délib. n° 07.03.30 - 28)
D. Budget Annexe R.P.A.
1. Tableau des effectifs (délib. n° 07.03.30 - 29)
2. Vote des crédits (délib. n° 07.03.30 - 30)
3. Subvention d’équilibre du Budget Principal de la Commune (délib. n° 07.03.30 - 31)
V. Marchés et travaux en cours ou à venir
1. Validation de l’Avant Projet Définitif des vestiaires Piscine, Tennis et Tennis de Table
à la Base de Plein Air, et avenant n° 2 au contrat de maîtrise d’oeuvre avec le Cabinet
Griffoul (délib. n° 07.03.30 - 32)
VI. Conventions et contrats
1. Convention avec le Centre Départemental de Gestion en vue de l’étude des droits
relatifs à l’allocation de perte d’emploi pour un agent licencié
(délib. n° 07.03.30 - 33)
2. Convention avec la commune de Mouleydier pour la réfection des inscriptions sur le
Mémorial des évènements du 21 Juin 1944 (délib. n° 07.03.30 - 34)
VII. Proposition de compléter le nom du département de la Dordogne par Périgord, et de
le nommer “DORDOGNE-PÉRIGORD” (délib. n° 07.03.30 - 35)
Le Maire,
Pierre-Alain PÉRIS