Convocation du Conseil Municipal
Mercredi 24 Juin 2009 à 21 heures
Mairie de Lalinde, salle du Conseil

 

L’ordre du jour est le suivant :L’ordre du jour est le suivant :

I. Questions d’ordre budgétaire et comptable

A. Budget Principal

1. Décision Modificative n° 1 (délib. n° 09.06.24 - 01)
2. Modification du tableau des effectifs (création d’un poste d’Adjoint
Administratif de 1ère classe à 17/35èmes) (délib. n° 09.06.24 - 02)
3. Modification du tableau des effectifs (modification d’un poste
d’ATSEM suite à départ à la retraite) (délib. n° 09.06.24 - 03)
4. Renouvellement mise à disposition d’une Secrétaire de Mairie au
profit de l’Espace Economie Emploi à raison de 17,5/35èmes
(délib. n° 09.06.24 - 04)
5. Augmentation du temps de travail hebdomadaire d’un Adjoint
Technique de 2ème classe à temps incomplet (délib. n° 09.06.24 - 05)
6. Modification des tarifs de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
suite à l’évolution annuelle du barème de la C.A.F.
(délib. n° 09.06.24 - 06)
7. Subvention C.A.F. pour l’achat d’un logiciel de gestion pour
l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (délib. n° 09.06.24 - 07)

B. Budget Annexe Assainissement

1. Décision Modificative n° 1 (délib. n° 09.06.24 - 08)

II. Marchés et travaux en cours ou à venir

1. Contrat de Maîtrise d’Oeuvre pour la mise en place d’un dispositif
d’auto-surveillance de la Station d’Epuration (délib. n° 09.06.24 - 09)

III. Affaires patrimoniales

1. Cession immeuble “Ancien Presbytère de Sainte-Colombe” cadastré
AD 61 à Madame COPPIN Anne (délib. n° 09.06.24 - 10)
2. Projet de construction de logements locatifs sociaux au lieudit
“Les Ubertes” à Sauveboeuf (délib. n° 09.06.24 - 11)
3. Location logement communal de l’étage de la Trésorerie 7 Boulevard
de la Résistance (délib. n° 09.06.24 - 12)