Convocation
du Conseil Municipal
Mardi 31 mars 2009 à 20h30
Mairie de Lalinde, salle du Conseil
L’ordre du jour est le suivant :
I. Présentation et vote des Comptes de Gestion 2008
1. Budget Principal de la Commune (délib. n° 09.03.31 - 01)
2. Budget Annexe Assainissement (délib. n° 09.03.31 - 02)
3. Budget Annexe B.P.A. (délib. n° 09.03.31 - 03)
4. Budget Annexe R.P.A. (délib. n° 09.03.31 - 04)
II. Présentation et vote des Comptes Administratifs 2008
1. Compte Administratif de la Commune (délib. n° 09.03.31 - 05)
2. Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2008 (délib. n° 09.03.31 - 06)
3. Compte Administratif Assainissement (délib. n° 09.03.31 -07)
4. Compte Administratif B.P.A. (délib. n° 09.03.31 - 08)
5. Compte Administratif R.P.A. (délib. n° 09.03.31 - 09)
III. Affectation des résultats des Comptes Administratifs 2008
1. Budget Principal de la Commune (délib. n° 09.03.31 - 10)
2. Budget Annexe Assainissement (délib. n° 09.03.31 - 11)
3. Budget Annexe B.P.A. (délib. n° 09.03.31 - 12)
4. Budget Annexe R.P.A. (délib. n° 09.03.31 - 13)
IV. Présentation et vote du Budget Primitif 2009
A. Budget Principal de la Commune
1. Taux des troix taxes d’impôts locaux (délib. n° 09.03.31 - 14)
2. Tableau des effectifs au 31/03/2009 (délib. n° 09.03.31 - 15)
3. Passage en filière culturelle d’un agent administratif de 2ème classe
(délib. n° 09.03.31 - 16)
4. Participations aux organismes de regroupement (délib. n° 09.03.31 - 17)
5. Subventions aux associations (délib. n° 09.03.31 - 18)
6. Vote des crédits (délib. n° 09.03.31 - 19)
B. Budget Annexe Assainissement
1. Tableau des effectifs (délib. n° 09.03.31 - 20)
2. Vote des crédits (délib. n° 09.03.31 - 21)
3. Admissions en non valeurs (délib. n° 09.03.31 - 22)
C. Budget Annexe B.P.A.
1. Tableau des effectifs (délib. n° 09.03.31 - 23)
2. Tableau des effectifs saisonniers (délib. n° 09.03.31 - 24)
3. Vote des crédits (délib. n° 09.03.31 - 25)
4. Subvention d’équilibre du Budget Principal de la Commune (délib. n° 09.03.31 - 26)
D. Budget Annexe R.P.A.
1. Tableau des effectifs (délib. n° 09.03.31 - 27)
2. Vote des crédits (délib. n° 09.03.31 - 28)
3. Subvention d’équilibre du Budget Principal de la Commune (délib. n° 09.03.31 - 29)
V. Election de la Commission d’Ouverture des Plis en matière de Délégation de Service
Public (délib. n° 09.03.31 - 30)
VI. Marchés Publics
1. Autorisation donnée au Maire de signer les marchés de travaux concernant la
1ère tranche de restauration de l’Eglise de Sainte Colombe (délib. n° 09.03.31 - 31)
VII. Syndicat Départemental d’Electrification
1. Mutualisation des Certificats d’Economie d’Energie (C.E.E.) (délib. n° 09.03.31 - 32)
2. Adhésion au Groupement de Commandes pour l’achat d’énergies
(délib. n° 09.03.31 - 33)
VIII.Reprises de concessions dans les cimetières communaux (débib.09.03.31 - 33 Bis)
IX. Motion en faveur de garanties de l’Etat suite à la suppression annoncée de la Taxe
Professionnelle (délib. n° 09.03.31 - 34)
X. Bilan d’activité 2008 du C.I.A.S. de Lalinde (délib. n° 09.03.31 - 35)
Le Maire,
Pierre-Alain PÉRIS
PS : Les Comptes Administratifs 2008 et les projets de Budgets Primitifs 2009 seront à votre disposition en Mairie.
PJ : - Compte rendu du dernier Conseil Municipal
- Délibérations d’affectation des résultats 2008
- Fiches synthétiques des Budgets 2009
- Détail des subventions aux associations et des participations aux EPCI 2009